Conformité

La fonction conformité, souvent plus connue sous sa traduction anglaise, compliance, ne cesse de gagner en importance depuis une quinzaine d’années.

Concernant plus particulièrement les établissements du secteur bancaire, de l’assurance et de la finance, la conformité s’est imposée avec force en réponse aux crises majeures du système financier, en France et dans le monde, dans les années 2007 – 2010. Depuis, elle continue à se renforcer constamment pour s’adapter à un environnement de plus en plus complexe, instable et réglementé.

Pourquoi la conformité attire-t-elle l’attention ?

La fonction conformité a pour mission de rendre conformes aux normes les actions, décisions et comportements des entreprises et de leurs dirigeants. Les normes considérées sont pour la plupart des normes de droit, externes à l’organisation : directives, lois, décrets, règlements, etc. Mais souvent, l’entreprise demande à ses équipes conformité de s’intéresser aussi aux normes internes, aux engagements que l’entreprise prend volontairement et unilatéralement pour elle-même.

Avec d’une part l’inflation législative et réglementaire continue, et d’autre part des préoccupations de plus en plus marquées dans la société sur des sujets environnementaux, éthiques ou sanitaires par exemple, la quantité des normes externes et internes ne peut qu’augmenter. C’est donc bien pour ces raisons que la conformité est une fonction de plus en plus reconnue. Et c’est aussi pourquoi elle doit encore évoluer.

Mettre enfin l’intelligence artificielle au service de la conformité

Pour répondre à la densité et à la complexité croissantes des normes, les responsables compliance doivent s’appuyer sur les possibilités offertes par les nouvelles technologies.

L’analyse de données est cruciale pour traiter un volume d’alertes en constante augmentation, parmi lesquelles le taux de fausses alertes est inévitablement important. L’intelligence artificielle (IA) est porteuse ici d’opportunités opérationnelles et de gains économiques. Pourtant, alors que l’IA est essayée avec plus ou moins de pertinence sur d’autres domaines, elle est encore très peu appliquée au service de la conformité. Le moment est venu de miser vraiment sur l’IA !

Opter pour une approche intégrée

La technologie n’est pas le seul moyen de rendre la fonction conformité plus performante et efficace. Des gains considérables peuvent aussi être obtenus en faisant évoluer l’organisation. Il faut passer d’une approche en silos, où la compliance est traitée de manière indépendante par chaque direction ou département, à une démarche intégrée.

Il s’agit principalement d’harmoniser les méthodes, les processus, les outils et systèmes appliqués. Les responsables de la conformité doivent aussi veiller à la coordination et au partage du savoir-faire entre les différents services.

Développer une conformité éthique

L’éthique est une préoccupation croissante chez les consommateurs et dans la société en général. Les services conformité doivent en tenir compte doublement.

D’abord, dans leurs propres activités, ils ne doivent pas négliger les normes internes fixées par l’entreprise. La priorité accordée aux normes de droit et autres normes externes ne doit pas être exclusive.

Ensuite, il faut encourager le développement d’une véritable culture d’entreprise et le respect des bonnes pratiques. C’est un moyen de protéger l’organisation, y compris face à des risques non identifiés.

En 2020, la fonction conformité doit plus que jamais poursuivre ses actions ordinaires, se renforcer et évoluer, en s’appliquant une stratégie d’amélioration continue. En parallèle, elle doit aussi s’adapter au contexte actuel de crise sanitaire et économique.